Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITL INSTITUT DU TOURISME ET DES LOISIRS
INSTITUT SUPERIEUR D'ETUDES APPLIQUEES, DU TOURISME ET DES LOISIRS ISEA-ITL (société civile)

Numéro de dépôt :
1574507
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2000
ITL INSTITUT DU TOURISME ET DES LOISIRS de INSTITUT SUPERIEUR D\'ETUDES APPLIQUEES

Présentation de la marque ITL INSTITUT DU TOURISME ET DES LOISIRS

Déposée le 8 février 1990 par INSTITUT SUPERIEUR D'ETUDES APPLIQUEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITL INSTITUT DU TOURISME ET DES LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT SUPERIEUR D'ETUDES APPLIQUEES, DU TOURISME ET DES LOISIRS ISEA-ITL (société civile) domicilié(e) 92 Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ITL INSTITUT DU TOURISME ET DES LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITL INSTITUT DU TOURISME ET DES LOISIRS est expirée depuis le 8 février 2000.

INSTITUT SUPERIEUR D'ETUDES APPLIQUEES a également déposé les autres marques suivantes : MASTER EDC , ECOLE DES CADRES DU COMMERCE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES , ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE NEUILLY ESCN , ISEA INSTITUT SUPERIEUR D'ETUDES APPLIQUEES


INSTITUT SUPERIEUR D'ETUDES APPLIQUEES, DU TOURISME ET DES LOISIRS ISEA-ITL (société civile) - 92 Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 27 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205313 - Publication au BOPI 1996-08-27

Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181040 - Publication au BOPI 1995-01-30

Inscription le 17 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180501 - Publication au BOPI 1995-01-17

Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180264 - Publication au BOPI 1995-01-12

Enseignement supérieur commercial