ITL INSTITUT DU TOURISME ET DES LOISIRS
Présentation de la marque ITL INSTITUT DU TOURISME ET DES LOISIRS
Déposée le 8 février 1990 par INSTITUT SUPERIEUR D'ETUDES APPLIQUEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITL INSTITUT DU TOURISME ET DES LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ITL INSTITUT DU TOURISME ET DES LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITL INSTITUT DU TOURISME ET DES LOISIRS est expirée depuis le 8 février 2000.
INSTITUT SUPERIEUR D'ETUDES APPLIQUEES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Inscription le 27 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205313 - Publication au BOPI 1996-08-27
Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181040 - Publication au BOPI 1995-01-30
Inscription le 17 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180501 - Publication au BOPI 1995-01-17
Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180264 - Publication au BOPI 1995-01-12