ECOLE DES CADRES DU COMMERCE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ECOLE DES CADRES DU COMMERCE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES
INSTITUT SUPERIEUR D'ETUDES APPLIQUEES, DU TOURISME ET DES LOISIRS ISEA-ITL (société civile)
Numéro de dépôt :
1586761
Date de dépôt :
17/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2000
Présentation de la marque ECOLE DES CADRES DU COMMERCE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES
Déposée le 17 avril 1990 par INSTITUT SUPERIEUR D'ETUDES APPLIQUEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECOLE DES CADRES DU COMMERCE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INSTITUT SUPERIEUR D'ETUDES APPLIQUEES, DU TOURISME ET DES LOISIRS ISEA-ITL (société civile), domicilié(e) 92, Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque ECOLE DES CADRES DU COMMERCE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT SUPERIEUR D'ETUDES APPLIQUEES, DU TOURISME ET DES LOISIRS ISEA-ITL (société civile) - 92, Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39
Inscription le 11 mai 1995 - Transmission de propriété n°185081 - Publication au BOPI 1995-05-11
Inscription le 6 avril 1995 - Transmission de propriété n°184055 - Publication au BOPI 1995-04-06
Papier et articles en papier;imprimés, journaux et périodiques;livres;articles pour reliures;matériels d'instruction ou d'enseignement. Services d'éducation et de divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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