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Marques déposées par la société Institut Supérieur d'Aplomb Poitou-Charentes L.A.Y.R
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Institut Supérieur d'Aplomb Poitou-Charentes L.A.Y.R
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Institut Supérieur d'Aplomb Poitou-Charentes L.A.Y.R
Institut Supérieur d'Aplomb Poitou-Charentes L.A.Y.R, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3466695
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2026
Institut Supérieur d\'Aplomb Poitou-Charentes L.A.Y.R de Institut Supérieur d\'Aplomb Poitou-Charentes L.A.Y.R

Présentation de la marque Institut Supérieur d'Aplomb Poitou-Charentes L.A.Y.R

Déposée le 29 novembre 2006 par la société Institut Supérieur d'Aplomb Poitou-Charentes L.A.Y.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Institut Supérieur d'Aplomb Poitou-Charentes L.A.Y.R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la société Institut Supérieur d'Aplomb Poitou-Charentes L.A.Y.R domicilié(e) 7 Avenue de l'Hôtel de ville et des Ecoles - 79110 - CHEF-BOUTONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 596 415 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Institut Supérieur d'Aplomb Poitou-Charentes L.A.Y.R domicilié(e) 7 Avenue de l'Hôtel de Ville et des Ecoles - 79110 - CHEF-BOUTONNE - France.

La marque Institut Supérieur d'Aplomb Poitou-Charentes L.A.Y.R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Institut Supérieur d'Aplomb Poitou-Charentes L.A.Y.R arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.


Institut Supérieur d'Aplomb Poitou-Charentes L.A.Y.R, Association Loi de 1901 - 7 Avenue de l'Hôtel de ville et des Ecoles - 79110 - CHEF-BOUTONNE - France - SIREN 790596415


Institut Supérieur d'Aplomb Poitou-Charentes L.A.Y.R - 7 Avenue de l'Hôtel de Ville et des Ecoles - 79110 - CHEF-BOUTONNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 15 février 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°694936 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2016 n°2630439 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-09-29

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.