Institut Supérieur Commercial et Administratif ISCA
Numéro de dépôt :
1607435
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2000
Présentation de la marque ISCA
Déposée le 1 août 1990 par Institut Supérieur Commercial et Administratif ISCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Institut Supérieur Commercial et Administratif ISCA, domicilié(e) Société Civile ayant son siège social, 81, rue Saint Lazarre, 75009 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle Bardou - France.
La marque ISCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISCA est expirée depuis le 1 août 2000.
Institut Supérieur Commercial et Administratif ISCA - Société Civile ayant son siège social, 81, rue Saint Lazarre, 75009 PARIS - France
Cabinet Morelle Bardou - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Inscription le 11 août 1997 - Concession de licence n°241389 - Publication au BOPI 1997-08-11
Inscription le 9 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179428 - Publication au BOPI 1994-12-09
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie et notamment journaux, revues, périodiques, livres, imprimés;papeterie;photographies;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Education et divertissement;institutions d'enseignement;services d'enseignement et de formation;organisation de séminaires, conférences, colloques et de concours notamment en matière d'éducation;édition et distribution de livres, revues et tous documents sonores ou audiovisuels destinés à l'enseignement;abonnement de journaux;prêts de livres; enseignement par correspondance
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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