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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT SUPERIEUR CARAIBE
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ISCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISCA
INSTITUT SUPERIEUR CARAIBE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3935727
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/07/2022
ISCA de INSTITUT SUPERIEUR CARAIBE

Présentation de la marque ISCA

Déposée le 20 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT SUPERIEUR CARAIBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ISCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT SUPERIEUR CARAIBE domicilié(e) Immeuble Trident, Lotissement Montgerald - 97200 - Fort de France - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 938 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - Paris - France.

La marque ISCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISCA est expirée depuis le 20 juillet 2022.


INSTITUT SUPERIEUR CARAIBE, Société à responsabilité limitée - Immeuble Trident, Lotissement Montgerald - 97200 - Fort de France - France - SIREN 401938550


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Produits de l`imprimerie ; articles de papeterie ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; affiches ; albums ; cartes ; matériel d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) ;

Organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires ; informations et conseils en matière de ressources humaines ; services de ressources humaines ; recrutement de personnel ; consultations pour les questions de personnel ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres, de fascicules, de catalogues, de brochures ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres, brochures, périodiques en ligne.