Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut Sîbawayh
Institut Sîbawayh

Numéro de dépôt :
4674344
Date de dépôt :
13/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2030
Institut Sîbawayh de Institut Sîbawayh

Présentation de la marque Institut Sîbawayh

Déposée par voie électronique le 13 août 2020 par Institut Sîbawayh auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut Sîbawayh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est Institut Sîbawayh domicilié(e) 18 rue Daniel Blumenthal - 68000 - COLMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Sîbawayh, Madame Amira BEN-ALI HASSEN domicilié(e) 18 RUE DANIEL BLUMENTHAL - 68000 - COLMAR - France.

La marque Institut Sîbawayh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674344.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Sîbawayh arrivera à expiration en date du 13 août 2030.


Institut Sîbawayh - 18 rue Daniel Blumenthal - 68000 - COLMAR - France


Institut Sîbawayh, Madame Amira BEN-ALI HASSEN - 18 RUE DANIEL BLUMENTHAL - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.