Institut Sîbawayh
Présentation de la marque Institut Sîbawayh
Déposée par voie électronique le 13 août 2020 par Institut Sîbawayh auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut Sîbawayh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Institut Sîbawayh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674344.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Sîbawayh arrivera à expiration en date du 13 août 2030.
Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01