Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES UNIVERSITES ROVALTAINES
Institut Santélia de recherche et formation en santé environnementale, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4189985
Date de dépôt :
17/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2025
LES UNIVERSITES ROVALTAINES de Institut Santélia de recherche et formation en santé environnementale

Présentation de la marque LES UNIVERSITES ROVALTAINES

Déposée par voie électronique le 17 juin 2015 par l'association loi 1901 Institut Santélia de recherche et formation en santé environnementale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES UNIVERSITES ROVALTAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut Santélia de recherche et formation en santé environnementale domicilié(e) Pôle d'Affaires EXIMIUM, 9 Place Jules Nadi - 26100 - Romans sur Isère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lionel BRARD domicilié(e) 17 rue Lamartine - 26100 - Romans sur isère - France.

La marque LES UNIVERSITES ROVALTAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES UNIVERSITES ROVALTAINES arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.


Institut Santélia de recherche et formation en santé environnementale, Association loi 1901 - Pôle d'Affaires EXIMIUM, 9 Place Jules Nadi - 26100 - Romans sur Isère - France


M. Lionel BRARD - 17 rue Lamartine - 26100 - Romans sur isère - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Service de collecte, agrégation, saisie, traitement informatique de données à destination d'un fichier central, de fichiers décentralisés, de bases de données ou de nuages informatiques (cloud). Recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour le compte de tiers ; Constitution et mise à jour de bases de données. Relations publiques. Ces services étant exercés dans le domaine de la santé environnementale, de la santé publique, de l'environnement, de la qualité de l'eau, de l'air et des sols, des services écosystémiques, du développement durable, de l'urbanisme et de l'aménagement durable, de l'écoconstruction, de l'économie verte, de l'éco-agronomie, de la transition énergétique, de la lutte contre les effets du changements climatiques, de la prévention des risques technologiques, biologiques et naturels, de la sécurité sanitaire environnementale ;

Services de mise à disposition de forums en ligne sur internet. Services de messagerie électronique sur internet. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences, télé-expertise, télé-consultation, télé-examen, visioconférences, réunions interactives de type séminaire réalisées via Internet (webminaires). Production et diffusion d'émissions radiophoniques ou télévisées. Ces services étant exercés dans le domaine de la santé environnementale, de la santé publique, de l'environnement, de la qualité de l'eau, de l'air et des sols, des services écosystémiques, du développement durable, de l'urbanisme et de l'aménagement durable, de l'écoconstruction, de l'économie verte, de l'éco-agronomie, de la transition énergétique, de la lutte contre les effets du changements climatiques, de la prévention des risques technologiques, biologiques et naturels, de la sécurité sanitaire environnementale ;

Service d'éducation et de formation continue. Services de télé-enseignement et de cours par correspondance.Production de contenus de formation continue et professionnelle à destinations des adultes. Services de e-learning ; Service de formation des élus ; Services de formation professionnelle des agents et cadres territoriaux, dirigeants et salariés du secteur privé et de l'économie sociale, des bureaux d'étude et des cabinets de conseil. Organisation de concours à buts éducatifs. Organisation et conduite d'ateliers de formation, de séminaires, colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts éducatifs et culturels. Services de publication et d'édition sur tout type de support (papier et digital) de livres, revues, journaux, guides, annuaires. Services d'édition de programmes multimédia (mise en forme et codages de textes, données, images fixes ou animés, sons). Production de programmes radiophoniques et de télévision. Production et édition de contenus éditoriaux et d'informations destinés à être publiés et diffusés en ligne par l'intermédiaire de réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données ouverts de type internet ou à accès privé ou réservé de type intranet et extranet. Ces services étant exercés dans le domaine de la santé environnementale, de la santé publique, de l'environnement, de la qualité de l'eau, de l'air et des sols, des services écosystémiques, du développement durable, de l'urbanisme et de l'aménagement durable, de l'écoconstruction, de l'économie verte, de l'éco-agronomie, de la transition énergétique, de la lutte contre les effets du changements climatiques, de la prévention des risques technologiques, biologiques et naturels, de la sécurité sanitaire environnementale ;

Hébergement de serveurs, création (conception élaboration), entretien, et hébergement de sites web pour des tiers ; services d'éditions de sites informatiques (sites web) ; services d'hébergement, de traitement et de diffusion de données au moyen de réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données ouverts de type internet ou à accès privés ou réservés de type intranet ou extranet ; service de stockage électronique de données pour le compte de tiers.Ces services étant exercés dans le domaine de la santé environnementale, de la santé publique, de l'environnement, de la qualité de l'eau, de l'air et des sols, des services écosystémiques, du développement durable, de l'urbanisme et de l'aménagement durable, de l'écoconstruction, de l'économie verte, de l'éco-agronomie, de la transition énergétique, de la lutte contre les effets du changements climatiques, de la prévention des risques technologiques, biologiques et naturels, de la sécurité sanitaire environnementale.