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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) INSTITUT SANTE DE L'HABITAT
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TERRES SENS TS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES SENS TS
INSTITUT SANTE DE L'HABITAT, EURL

Numéro de dépôt :
4174275
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/04/2025
TERRES SENS TS de INSTITUT SANTE DE L\'HABITAT

Présentation de la marque TERRES SENS TS

Déposée le 16 avril 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) INSTITUT SANTE DE L'HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRES SENS TS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) INSTITUT SANTE DE L'HABITAT domicilié(e) 150 rue Legendre - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 584 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT SANTE DE L'HABITAT, M. BRELUZEAU JEAN-JACQUES domicilié(e) 150 rue Legendre, 17630 - 75017 - PARIS - France.

La marque TERRES SENS TS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174275.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES SENS TS arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.

INSTITUT SANTE DE L'HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : Institut Santé de l'habitat Géobiologie Radiesthésie Bioénergie


INSTITUT SANTE DE L'HABITAT, EURL - 150 rue Legendre - 75017 - PARIS - France - SIREN 479584054


INSTITUT SANTE DE L'HABITAT, M. BRELUZEAU JEAN-JACQUES - 150 rue Legendre, 17630 - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et instruments de détection des ondes destinés à l'usage de la radiesthésie, de la géobiologie, du feng shui (pendules, baguettes, antennes de Lecher, cadrans de mesure) ; Stages de sensibilisation ou de formation à la radiesthésie, à la géobiologie, à la bioénergie, visant à enseigner la pratique de ces activités ainsi que l'usage des instruments et appareils créés à cet effet ;

Formation ;

Recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques.