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Marques déposées par INSTITUT SAINTE CATHERINE
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INSTITUT DU CANCER AVIGNON PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTITUT DU CANCER AVIGNON PROVENCE
INSTITUT SAINTE CATHERINE

Numéro de dépôt :
4567713
Date de dépôt :
15/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2029
INSTITUT DU CANCER AVIGNON PROVENCE de INSTITUT SAINTE CATHERINE

Présentation de la marque INSTITUT DU CANCER AVIGNON PROVENCE

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2019 par INSTITUT SAINTE CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT DU CANCER AVIGNON PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est INSTITUT SAINTE CATHERINE domicilié(e) 250 CHEMIN DE BAIGNE PIEDS - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS FIDAL, Madame MARIE-HELENE CARRIERE domicilié(e) ZONE AEROPORTUAIRE MONTPELLIER MEDITERRANEE - 34137 - MAUGUIO CEDEX - France.

La marque INSTITUT DU CANCER AVIGNON PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DU CANCER AVIGNON PROVENCE arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.

INSTITUT SAINTE CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes : ICAP


INSTITUT SAINTE CATHERINE - 250 CHEMIN DE BAIGNE PIEDS - 84000 - AVIGNON - France


CABINET D'AVOCATS FIDAL, Madame MARIE-HELENE CARRIERE - ZONE AEROPORTUAIRE MONTPELLIER MEDITERRANEE - 34137 - MAUGUIO CEDEX - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

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