Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICAP
INSTITUT SAINTE CATHERINE

Numéro de dépôt :
4567786
Date de dépôt :
15/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2029
ICAP de INSTITUT SAINTE CATHERINE

Présentation de la marque ICAP

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2019 par INSTITUT SAINTE CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est INSTITUT SAINTE CATHERINE domicilié(e) 250 CHEMIN DE BAIGNE PIEDS - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS FIDAL, Madame MARIE-HELENE CARRIERE domicilié(e) ZONE AEROPORTUAIRE MONTPELLIER MEDITERRANEE - 34137 - MAUGUIO Cedex - France.

La marque ICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICAP arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.

INSTITUT SAINTE CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT DU CANCER AVIGNON PROVENCE


INSTITUT SAINTE CATHERINE - 250 CHEMIN DE BAIGNE PIEDS - 84000 - AVIGNON - France


CABINET D'AVOCATS FIDAL, Madame MARIE-HELENE CARRIERE - ZONE AEROPORTUAIRE MONTPELLIER MEDITERRANEE - 34137 - MAUGUIO Cedex - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Organisation et conduite de colloques, de séminaires, de symposiums, de conférences, de congrès et d’ateliers notamment dans le domaine médical, chirurgical et de la recherche ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services d’enseignement, d’éducation, et de formation y compris à distance par l'intermédiaire d'un réseau informatique, notamment en matières médicales et scientifiques; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Services de publication de textes sous format papier (autres que textes publicitaires) et notamment de livres, fascicules, rapports, études, revues, périodiques, lettres d'informations, rapports de conférences, affiches, dépliants, notamment dans le domaine médical, chirurgical et de la recherche ; Services de publication de textes sous format électronique, téléchargeables ou non (autres que textes publicitaires) et notamment de livres, fascicules, rapports, études, revues, périodiques, lettres d'informations, rapports de conférences, affiches, dépliants, notamment dans le domaine médical, chirurgical et de la recherche ; Services de production, de montage et de réalisation de films cinématographiques ou sur bandes vidéo ou tout support notamment numérique ; Location de bandes vidéos ou de films cinématographiques sur tout support notamment numérique ;

Services de contrôle de qualité, d'établissement de normes et de standards et de labellisation pour des projets de recherches, de prévention, de dépistage et d'administration de soins dans le domaine du cancer ; Services de veille scientifique et technologique dans le domaine de la recherche sur le cancer et de son traitement ; Services de recherches médicales et scientifiques à des fins médicales notamment dans le domaine du cancer ; Services de recherche et développement de nouveaux produits et traitements médicaux ; Services d'évaluation, de sélection et de suivi de programmes de recherches dans le domaine du cancer ; Services d'expertises dans le domaine scientifique et de la recherche scientifique ; Service de conduite, d'évaluation et d'analyse d'essais cliniques et de recherches cliniques, dans le domaine du cancer ; Services d'information dans le domaine de la recherche scientifique et médicale ; Services de prévention, de dépistage et d'administration de soins dans le domaine du cancer ;

Services hospitaliers et services de santé, analyses et expertises médicales ; Services de soins médicaux et chirurgicaux, services d'imagerie médicale, radiothérapie, curiethérapie, analyse et interprétation des images réalisées par scanneur ; Services d'information médicale dans le domaine de la lutte contre le cancer ; Services d'expertise, de conseil et d'informations dans le domaine de la médecine (prévention, dépistage, traitement, gestion de la maladie) ; Services de recherches, d'études et de conseils dans le domaine du traitement du cancer ; Services d'animation et de coordination de projets de dépistage, de prévention et de traitement du cancer.