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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT "S"
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INSTITUT S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT S
SARL INSTITUT "S"

Numéro de dépôt :
3122704
Date de dépôt :
20/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2011
INSTITUT S de INSTITUT \

Présentation de la marque INSTITUT S

Déposée le 20 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT "S" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT "S" domicilié(e) 55 Faubourg du Soleil, 30100 Ales - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL INSTITUT "S" - France.

La marque INSTITUT S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT S est expirée depuis le 20 septembre 2011.


SARL INSTITUT "S" - 55 Faubourg du Soleil, 30100 Ales - France


SARL INSTITUT "S" - France


Inscription le 30 septembre 2002 - Rejet partiel n°355441 - Publication au BOPI 2002-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

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