Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fondation REPERE
Institut REPERE, SAS

Numéro de dépôt :
3758844
Date de dépôt :
03/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2020
Fondation REPERE de Institut REPERE

Présentation de la marque Fondation REPERE

Déposée le 3 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut REPERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fondation REPERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut REPERE domicilié(e) 78 Avenue du Général Michel Bizot - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 762 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut REPERE domicilié(e) 78 Avenue du Général Michel Bizot - 75012 - PARIS - France.

La marque Fondation REPERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation REPERE est expirée depuis le 3 août 2020.

Institut REPERE a également déposé les autres marques suivantes : Institut REPERE , INSTITUT REPERE ONLINE , Institut repere . online , REPERE eph , LAB PROFILE , e-repere


Institut REPERE, SAS - 78 Avenue du Général Michel Bizot - 75012 - PARIS - France - SIREN 331762302


Institut REPERE - 78 Avenue du Général Michel Bizot - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.