Fondation REPERE
Présentation de la marque Fondation REPERE
Déposée le 3 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut REPERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fondation REPERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Fondation REPERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation REPERE est expirée depuis le 3 août 2020.
Institut REPERE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51