Marque renouvelée - Marque en vigueur

e-repere
INSTITUT REPERE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3697440
Date de dépôt :
09/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2029
e-repere de INSTITUT REPERE

Présentation de la marque e-repere

Déposée le 9 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT REPERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-repere » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT REPERE domicilié(e) 78 AVENUE DU GENERAL MICHEL BIZOT - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 762 302 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, ..., M. SABATIER MARC domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.

La marque e-repere a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3697440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque e-repere arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.

INSTITUT REPERE a également déposé les autres marques suivantes : Institut REPERE , INSTITUT REPERE ONLINE , Institut repere . online , REPERE eph , Fondation REPERE , LAB PROFILE


INSTITUT REPERE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 78 AVENUE DU GENERAL MICHEL BIZOT - 75012 - PARIS - France - SIREN 331762302


CABINET MARC SABATIER, ..., M. SABATIER MARC - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 5 janvier 2011 - Retrait partiel n°538851 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Inscription le 10 janvier 2011 - Retrait partiel n°539082 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733859 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons ; affichages ; abonnements à tous supports d'informations, de textes, de sons ou d'images et notamment sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de produits audiovisuels, de documents, de produits multimédias, ces supports ayant pour seule thématique la formation et/ou le coaching ; aide, conseil en organisation et direction des affaires ; consultations sur les questions de personnel et les ressources humaines ; recrutement de personnel ; sélection de personnel par des procédés psychotechniques ; conseils dans le domaine du recrutement, des bilans de personnalité et de la modélisation de facteurs de réussite de l'entreprises ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ; comptabilité ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de traitement administratif de commandes d'achat ; travaux de bureaux, notamment copie de documents ; location et gestion de fichiers informatiques ; conseil en stratégie des affaires ; abonnements à des journaux pour des tiers, ayant pour seule thématique la formation et/ou le coaching ; reproduction de documents ; services de saisie, de traitement de données, de documents, de coupons, à savoir saisie, recueil, systématisation de données, de documents, de coupons ; numérisations de documents et de données ; location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, ventes aux enchères ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; sondages d'opinion. Location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'exposition à but commercial ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits pédagogiques, scolaires, audiovisuels, informatiques, de librairie, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, à savoir journaux, livres, manuels, périodiques, publications, revues [périodiques], programmes d'ordinateurs, jeux enregistrés, logiciels, logiciels de jeux, jeux vidéos, cassettes vidéo, DVD, cassettes audio, disques compacts [audio-vidéo], tous ayant pour seule thématique la formation et/ou le coaching ; services de réponses téléphoniques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recueil de données dans un fichier central ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités ; gestion de lieux d'expositions à buts commercial ou de publicité ; organisation de concours à buts commerciaux ou de publicité ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; télétransmission de dépêches, d'offres promotionnelles, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication. ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication.

Education ; formation ; apprentissage (éducation, formation) ; épreuves pédagogiques ; divertissement ; divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur, baladeur vidéo ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; informations en matières d'éducation ou de divertissements ; services de remises de diplômes dans le domaine de l'enseignement ; services de loisirs ; publication de livres, de journaux, de magazines, de brochures, de revues, de manuels, de recueils, tous ces produits ayant pour seule thématique la formation et/ou le coaching ; édition de livres, de journaux, de revues, de magazines, de manuels, de recueils, tous ces produits ayant pour seule thématique la formation et/ou le coaching ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueil, tous ces produits ayant pour seule thématique la formation et/ou le coaching ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, de films sur bandes vidéo, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de textes ayant pour seule thématique la formation et/ou le coaching, d'images, de baladeurs, baladeurs vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, d'antennes, de paraboles, de décors de théâtre et leurs accessoires ; location de décors de spectacles. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions en matière culturelle, sportive et de divertissement ; montage de programmes, d'émission, de débats, de reportages ; montage de programmes audiovisuels et multimédias, de textes ayant pour seule thématique la formation et/ou le coaching, et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; organisation de colloques, conférences, congrès, symposiums, stage de formation ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière d'audiovisuel ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique, d'un baladeur, baladeur vidéo). Services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne dont la seule thématique est la formation et/ou le coaching ; formation en ligne ; micro édition de produits dont la seule thématique est la formation et/ou le coaching ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes, de postes de radio ou de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques. Services d'orientations professionnelles (conseils en matière d'éducation et de formation) ; organisation de tests, d'entretiens, de rencontres en matière d'orientation, d'éducation et de formation.

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne, surveillance des alarmes anti intrusion ; consultations en matière de sécurité ; location de vêtements, agence de détective ; recherche judiciaire ; conseils en propriété intellectuelle ; accompagnement en société (personne de compagnie) ; services d'arbitrage, clubs de rencontre, services de contentieux ; médiation ; investigations sur les antécédents de personnes ; recherches légales.