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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT REGIONAL UNIVERSITAIRE POLYTECHNIQUE
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Pôle Nucléaire
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pôle Nucléaire
INSTITUT REGIONAL UNIVERSITAIRE POLYTECHNIQUE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3694018
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2029
Pôle Nucléaire de INSTITUT REGIONAL UNIVERSITAIRE POLYTECHNIQUE

Présentation de la marque Pôle Nucléaire

Déposée le 25 novembre 2009 par l'association loi 1901 INSTITUT REGIONAL UNIVERSITAIRE POLYTECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pôle Nucléaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT REGIONAL UNIVERSITAIRE POLYTECHNIQUE domicilié(e) Rue Copernic, Campus Industriel, 42015 Saint Etienne - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Institut Régional Universitaire Polytechnique, M. FAURE Cyril domicilié(e) Rue Copernic, Campus Industriel, 42015 Saint Etienne - France.

La marque Pôle Nucléaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3694018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pôle Nucléaire arrivera à expiration en date du 25 novembre 2029.


INSTITUT REGIONAL UNIVERSITAIRE POLYTECHNIQUE, Association loi 1901 - Rue Copernic, Campus Industriel, 42015 Saint Etienne - France


Institut Régional Universitaire Polytechnique, M. FAURE Cyril - Rue Copernic, Campus Industriel, 42015 Saint Etienne - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2019 n°2730462 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2019-11-13

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.