Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut de Cancérologie Strasbourg Europe
INSTITUT REGIONAL DU CANCER D'ALSACE

Numéro de dépôt :
4532899
Date de dépôt :
12/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2029
Institut de Cancérologie Strasbourg Europe de INSTITUT REGIONAL DU CANCER D\'ALSACE

Présentation de la marque Institut de Cancérologie Strasbourg Europe

Déposée par voie électronique le 12 mars 2019 par INSTITUT REGIONAL DU CANCER D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut de Cancérologie Strasbourg Europe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est INSTITUT REGIONAL DU CANCER D'ALSACE domicilié(e) 3 Porte de l'Hôpital - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel MALL domicilié(e) 10 rue du Travail - 67000 - Strasbourg - France.

La marque Institut de Cancérologie Strasbourg Europe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut de Cancérologie Strasbourg Europe arrivera à expiration en date du 12 mars 2029.

INSTITUT REGIONAL DU CANCER D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : ICANS , ICANS INSTITUT DE CANCÉROLOGIE STRASBOURG EUROPE ALLIANCE CLCC - CHU , Institut du Cancer Strasbourg Europe


INSTITUT REGIONAL DU CANCER D'ALSACE - 3 Porte de l'Hôpital - 67000 - STRASBOURG - France


Monsieur Michel MALL - 10 rue du Travail - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Inscription le 31 décembre 2020 - Rejet partiel n°806815 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-31

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Publication de textes (autres que textes publicitaires) ; location d'appareils audio et vidéo, location de bandes vidéo ou de films cinématographiques sur tout support notamment numérique ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ou tout support notamment numérique ;

Programmation pour ordinateurs ; locations de logiciels informatiques.