Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICANS INSTITUT DE CANCÉROLOGIE STRASBOURG EUROPE ALLIANCE CLCC - CHU
INSTITUT REGIONAL DU CANCER D'ALSACE

Numéro de dépôt :
4548974
Date de dépôt :
06/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2029
ICANS INSTITUT DE CANCÉROLOGIE STRASBOURG EUROPE ALLIANCE CLCC - CHU de INSTITUT REGIONAL DU CANCER D\'ALSACE

Présentation de la marque ICANS INSTITUT DE CANCÉROLOGIE STRASBOURG EUROPE ALLIANCE CLCC - CHU

Déposée par voie électronique le 6 mai 2019 par INSTITUT REGIONAL DU CANCER D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICANS INSTITUT DE CANCÉROLOGIE STRASBOURG EUROPE ALLIANCE CLCC - CHU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est INSTITUT REGIONAL DU CANCER D'ALSACE domicilié(e) 3 Porte de l'Hôpital - 67000 - Strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel, MALL domicilié(e) Avocat 10 rue du Travail - 67000 - Strasbourg - France.

La marque ICANS INSTITUT DE CANCÉROLOGIE STRASBOURG EUROPE ALLIANCE CLCC - CHU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICANS INSTITUT DE CANCÉROLOGIE STRASBOURG EUROPE ALLIANCE CLCC - CHU arrivera à expiration en date du 6 mai 2029.

INSTITUT REGIONAL DU CANCER D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : Institut de Cancérologie Strasbourg Europe , ICANS , Institut du Cancer Strasbourg Europe


INSTITUT REGIONAL DU CANCER D'ALSACE - 3 Porte de l'Hôpital - 67000 - Strasbourg - France


Michel, MALL - Avocat 10 rue du Travail - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Inscription le 15 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795184 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Organisation et conduite de colloques, de séminaires, de symposiums, de conférences et de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enseignement, éducation, instruction et formation, notamment en matières médicales et scientifiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; location d'appareils audio et vidéo, location de bandes vidéo ou de films cinématographiques sur tout support notamment numérique ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ou tout support notamment numérique ;

Recherche scientifique à buts médicaux, notamment dans le domaine du cancer, élaboration (conception), réalisation, maintenance et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; locations de logiciels informatiques ;

Services hospitaliers et services de santé.