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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES
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CREVETTES IMPÉRIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREVETTES IMPÉRIALES
INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A.) (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3123471
Date de dépôt :
19/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2011
CREVETTES IMPÉRIALES de INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES

Présentation de la marque CREVETTES IMPÉRIALES

Déposée le 19 septembre 2001 par l'association loi 1901 INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREVETTES IMPÉRIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES domicilié(e) Espace 10 - ZI République 2 Rue Albin Haller, 86000 Poitiers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A) - France.

La marque CREVETTES IMPÉRIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREVETTES IMPÉRIALES est expirée depuis le 19 septembre 2011.

INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : APROMER INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE , SAVEURS DE POITOU-CHARENTES CONCOURS DE PRODUITS REGIONAUX , Concours des Saveurs Régionales , Institut Régional de la qualité agroalimentaire Poitou Charentes


INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A.) (Association loi 1901) - Espace 10 - ZI République 2 Rue Albin Haller, 86000 Poitiers - France


INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A) - France


Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet partiel n°383532 - Publication au BOPI 2003-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

X papier, carton, produits en ces matières, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton. x photographies. x papeterie. x adhésifs (matières collantes) pour l'emballage. x matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles et de fruits de mer cuits.