Marque expirée - Marque en non vigueur

Concours des Saveurs Régionales
INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES ASSOCIATION LOI DU 1er Juillet 1901 SAE Chalembert

Numéro de dépôt :
3497850
Date de dépôt :
26/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2017
Concours des Saveurs Régionales de INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES ASSOCIATION LOI DU 1er Juillet 1901 SAE Chalembert

Présentation de la marque Concours des Saveurs Régionales

Déposée le 26 avril 2007 par la société INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES ASSOCIATION LOI DU 1er Juillet 1901 SAE Chalembert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Concours des Saveurs Régionales »

Le déposant est la société INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES ASSOCIATION LOI DU 1er Juillet 1901 SAE Chalembert domicilié(e) 6 Rue Gaspard Monge,86130 JAUNAY CLAN - 86130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 900 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATHALIE TAVARES DDSV 16 domicilié(e) Rue Louis Pergaud,16021 ANGOULEME Cedex - 16021 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Concours des Saveurs Régionales est expirée depuis le 26 avril 2017.

INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES ASSOCIATION LOI DU 1er Juillet 1901 SAE Chalembert a également déposé les autres marques suivantes : APROMER INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE , SAVEURS DE POITOU-CHARENTES CONCOURS DE PRODUITS REGIONAUX , CREVETTES IMPÉRIALES , Institut Régional de la qualité agroalimentaire Poitou Charentes


INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES ASSOCIATION LOI DU 1er Juillet 1901 SAE Chalembert - 6 Rue Gaspard Monge,86130 JAUNAY CLAN - 86130 - France - SIREN 419900824


NATHALIE TAVARES DDSV 16 - Rue Louis Pergaud,16021 ANGOULEME Cedex - 16021 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.