Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGNE INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU CHARENTES
Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire Poitou-Charentes, association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3139684
Date de dépôt :
24/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2023
SIGNE INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU CHARENTES de Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire Poitou-Charentes

Présentation de la marque SIGNE INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU CHARENTES

Déposée le 24 décembre 2001 par la société Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire Poitou-Charentes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNE INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU CHARENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la société Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire Poitou-Charentes domicilié(e) 1 avenue Thomas Edison, Teleport 4 Asterama 1, CS 80175, Chasseneuil, 86369 FUTUROSCOPE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 900 824 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire domicilié(e) 1 avenue Thomas Edison - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France.

La marque SIGNE INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU CHARENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139684.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque SIGNE INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU CHARENTES est expirée depuis le 29 mai 2023.

Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire Poitou-Charentes a également déposé les autres marques suivantes : CARTELIN , CONFILÉGUME , FABRIQUE EN POITOU CHARENTES INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES , REGAL DES VALLEES D'ARNOULT ET BRUANT , APROMER (Association de Promotion des Produits de la Mer de Qualité en Poitou-Charentes) , PAIN DU PÊCHEUR , Fermier Signé Poitou-Charentes Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire , CREVETTES IMPERIALES DES MARAIS CHARENTAIS , FINE FLEUR PARTHENAISE , CRAQUELIN


Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire Poitou-Charentes, association loi de 1901 - 1 avenue Thomas Edison, Teleport 4 Asterama 1, CS 80175, Chasseneuil, 86369 FUTUROSCOPE Cedex - France - SIREN 419900824


Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire - 1 avenue Thomas Edison - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486552 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-09

Errata sur les renouvellements - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Renouvellement avec limitation le 29 mai 2013 n°2531127 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2013-05-29

Publications, journaux, livres, revues, photographies, clichés, tous adhésifs pour la papeterie notamment autocollants, plaquettes, tous documents imprimés, prospectus, matériel d'instruction et d'enseignement notamment logiciels et manuels (à l'exception des appareils). Viande, poissons, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Produits agricoles (à l'exception du melon), produits horticoles (à l'exception du melon), produits forestiers ni préparés, ni transformés. Bières, eaux minérales et gazeuses. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des eaux de vie, des vins et des vins de liqueur). Promotion de la qualité (publicité) des productions et des produits du secteur agro-alimentaire, y compris la pêche et les cultures marines. Conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine de la qualité des productions et des produits du secteur agro-alimentaire, y compris la pêche et les cultures marines. Conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la qualité des productions et des produits du secteur agro-alimentaire, y compris la pêche et les cultures marines. Organisation et conduite de toutes formations, de cours, de séminaires, de stages qualité. Organisation d'expositions et de toutes manifestations à but culturel ou éducatif. Divertissements. Travaux d'ingénieurs. Laboratoire notamment laboratoire d'analyses sensorielle. Recherche scientifique et industrielle. Consultations professionnelles en matière de qualité des productions et des produits du secteur agro-alimentaire, y compris la pêche et les cultures marines.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.