QUALICHEVREAU (Association pour la QUALIté et la promotion du CHEVREAU de Poitou Charentes)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
QUALICHEVREAU (Association pour la QUALIté et la promotion du CHEVREAU de Poitou Charentes)
Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire Poitou-Charentes, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3218886
Date de dépôt :
26/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2023
Présentation de la marque QUALICHEVREAU (Association pour la QUALIté et la promotion du CHEVREAU de Poitou Charentes)
Déposée le 26 mars 2003 par l'association loi 1901 Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire Poitou-Charentes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUALICHEVREAU (Association pour la QUALIté et la promotion du CHEVREAU de Poitou Charentes) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire Poitou-Charentes domicilié(e) 1 avenue Thomas edison, Téléport 4/Astérama 1, CS 80175, Chasseneuil, 86963 FUTUROSCOPE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 900 824 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire Poitou-Charentes domicilié(e) Téléport 4 – Astérama 1, 1 avenue Thomas Edison, CS 80175, CHASSENEUIL, 86963 FUTUROSCOPE Cedex - France.
La marque QUALICHEVREAU (Association pour la QUALIté et la promotion du CHEVREAU de Poitou Charentes) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALICHEVREAU (Association pour la QUALIté et la promotion du CHEVREAU de Poitou Charentes) est expirée depuis le 26 mars 2023.
Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire Poitou-Charentes, Association Loi 1901 - 1 avenue Thomas edison, Téléport 4/Astérama 1, CS 80175, Chasseneuil, 86963 FUTUROSCOPE cedex - France - SIREN 419900824
Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire Poitou-Charentes - Téléport 4 – Astérama 1, 1 avenue Thomas Edison, CS 80175, CHASSENEUIL, 86963 FUTUROSCOPE Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Renouvellement avec limitation le 1 octobre 2013 n°2540999 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-01
– papier, carton, produits en ces matières, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton. – produits de l'imprimerie. – photographies. – papeterie. – adhésif. – matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. – viandes de chevreaux. – extrait de viande de chevreaux conservés, séchés et cuits. – plats cuisinés à base de viande de chevreaux. – chevreaux vivants. – aliments pour chevreaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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