Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT RÉGIONAL DE LA QUALITÉ AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES
/
FINE FLEUR PARTHENAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINE FLEUR PARTHENAISE
INSTITUT RÉGIONAL DE LA QUALITÉ AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A.) Association (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3033503
Date de dépôt :
02/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2010

Présentation de la marque FINE FLEUR PARTHENAISE

Déposée le 2 juin 2000 par l'association loi 1901 INSTITUT RÉGIONAL DE LA QUALITÉ AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FINE FLEUR PARTHENAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT RÉGIONAL DE LA QUALITÉ AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES domicilié(e) Z.I. République 2, Rue Albin Haller, Espace 10, 86000 POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT RÉGIONAL DE LA QUALITÉ AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A.) - France.

La marque FINE FLEUR PARTHENAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINE FLEUR PARTHENAISE est expirée depuis le 2 juin 2010.

INSTITUT RÉGIONAL DE LA QUALITÉ AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : CARTELIN , CONFILÉGUME , FABRIQUE EN POITOU CHARENTES INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES , REGAL DES VALLEES D'ARNOULT ET BRUANT , APROMER (Association de Promotion des Produits de la Mer de Qualité en Poitou-Charentes) , PAIN DU PÊCHEUR , Fermier Signé Poitou-Charentes Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire , CREVETTES IMPERIALES DES MARAIS CHARENTAIS , CRAQUELIN , PAIN DU MARIN


INSTITUT RÉGIONAL DE LA QUALITÉ AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A.) Association (Loi 1901) - Z.I. République 2, Rue Albin Haller, Espace 10, 86000 POITIERS - France


INSTITUT RÉGIONAL DE LA QUALITÉ AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A.) - France


Inscription le 1 octobre 2002 - Changement d'adresse n°355618 - Publication au BOPI 2002-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

- Cuir et peaux d'animaux - Viande et extraits de viande - Produits agricoles, ni préparés, ni transformés Animaux vivants, aliments pour les animaux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.