Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Fermier Signé Poitou-Charentes Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire
Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire, association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3564530
Date de dépôt :
20/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2023
Fermier Signé Poitou-Charentes Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire de Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire

Présentation de la marque Fermier Signé Poitou-Charentes Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire

Déposée le 20 mars 2008 par Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fermier Signé Poitou-Charentes Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-18 du 2 mai 2008.

Le déposant est Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire, association loi de 1901 domicilié(e) 1 avenue Thomas Edison - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire domicilié(e) 1 avenue Thomas Edison - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France.

La marque Fermier Signé Poitou-Charentes Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3564530.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque Fermier Signé Poitou-Charentes Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire est expirée depuis le 29 mai 2023.


Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire, association loi de 1901 - 1 avenue Thomas Edison - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France


Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire - 1 avenue Thomas Edison - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2013 n°2531128 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2013-05-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande (à l'exception de la viande d'agneau), poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus), gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception du melon) ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait et produits laitiers ; huiles comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages (à l'exception du chabichou du Poitou) ; boissons lactées où le lait prédomine. &Elig;ufs de poules élevées en libre parcours.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits frais (à l'exception du melon frais) ; légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Imprimerie ; services de broderie ; sérigraphie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.