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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire Poitou – Charentes (IRQUA
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CREVETTES IMPERIALES DES MARAIS CHARENTAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CREVETTES IMPERIALES DES MARAIS CHARENTAIS
Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire Poitou – Charentes (IRQUA), Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3185955
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2022
CREVETTES IMPERIALES DES MARAIS CHARENTAIS de Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire Poitou – Charentes (IRQUA

Présentation de la marque CREVETTES IMPERIALES DES MARAIS CHARENTAIS

Déposée le 23 septembre 2002 par l'association loi 1901 Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire Poitou – Charentes (IRQUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREVETTES IMPERIALES DES MARAIS CHARENTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire Poitou – Charentes (IRQUA domicilié(e) Teleport 4 Asterama 1, 1 avenue Thomas Edison, CS 80175, CHASSENEUIL - 86963 - FUTUROSCOPE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 900 824 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITÉ AGROALIMENTAIRE (IRQUA) domicilié(e) Téléport 4 – Astérama 1, 1 Avenue Thomas Edison, CS 80175, CHASSENEUIL - 86963 - FUTUROSCOPE CEDEX - France.

La marque CREVETTES IMPERIALES DES MARAIS CHARENTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREVETTES IMPERIALES DES MARAIS CHARENTAIS est expirée depuis le 23 septembre 2022.

Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire Poitou – Charentes (IRQUA a également déposé les autres marques suivantes : CARTELIN , CONFILÉGUME , FABRIQUE EN POITOU CHARENTES INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES , REGAL DES VALLEES D'ARNOULT ET BRUANT , APROMER (Association de Promotion des Produits de la Mer de Qualité en Poitou-Charentes) , PAIN DU PÊCHEUR , Fermier Signé Poitou-Charentes Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire , FINE FLEUR PARTHENAISE , CRAQUELIN , PAIN DU MARIN


Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire Poitou – Charentes (IRQUA), Association Loi 1901 - Teleport 4 Asterama 1, 1 avenue Thomas Edison, CS 80175, CHASSENEUIL - 86963 - FUTUROSCOPE Cedex - France - SIREN 419900824


INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITÉ AGROALIMENTAIRE (IRQUA) - Téléport 4 – Astérama 1, 1 Avenue Thomas Edison, CS 80175, CHASSENEUIL - 86963 - FUTUROSCOPE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2013 n°2525402 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-21

Papier, carton, produits en ces matières, à savoir: cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton Produits de l'imprimerie Photographies Papeteries Adhésifs (matières collantes) pour l'emballage. Matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles Poisson Fruits de mer cuits Plats cuisinés à base de fruits de mers cuits Animaux vivants

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.