Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRAQUELIN
INSTITUT RÉGIONAL DE LA QUALITÉ AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A.)

Numéro de dépôt :
3043052
Date de dépôt :
19/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2010

Présentation de la marque CRAQUELIN

Déposée le 19 juillet 2000 par INSTITUT RÉGIONAL DE LA QUALITÉ AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRAQUELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est INSTITUT RÉGIONAL DE LA QUALITÉ AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A.), domicilié(e) (Association loi 1901), Z.I. République 2 Espace 10, Rue Albin Haller, 86000 POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT RÉGIONAL DE LA QUALITÉ AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (IRQA) - France.

La marque CRAQUELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRAQUELIN est expirée depuis le 19 juillet 2010.

INSTITUT RÉGIONAL DE LA QUALITÉ AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A a également déposé les autres marques suivantes : CARTELIN , CONFILÉGUME , FABRIQUE EN POITOU CHARENTES INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES , REGAL DES VALLEES D'ARNOULT ET BRUANT , APROMER (Association de Promotion des Produits de la Mer de Qualité en Poitou-Charentes) , PAIN DU PÊCHEUR , Fermier Signé Poitou-Charentes Institut Régional de la Qualité Agroalimentaire , CREVETTES IMPERIALES DES MARAIS CHARENTAIS , FINE FLEUR PARTHENAISE , PAIN DU MARIN


INSTITUT RÉGIONAL DE LA QUALITÉ AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A.) - (Association loi 1901), Z.I. République 2 Espace 10, Rue Albin Haller, 86000 POITIERS - France


INSTITUT RÉGIONAL DE LA QUALITÉ AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (IRQA) - France


Inscription le 1 octobre 2002 - Changement d'adresse n°355618 - Publication au BOPI 2002-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

+ Papier, carton, produits en ces matières, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton. + Produits de l'imprimerie + Matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. + Farine, pain + Produits agricoles ni préparés, ni transformés, à savoir : blé. + Graines (semences).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.