Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIVORE
INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGRO-ALIMENTAIRE DE MIDI-PYRENEES-IRQUALIM, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4058302
Date de dépôt :
03/01/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
03/01/2024
QUALIVORE de INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGRO-ALIMENTAIRE DE MIDI-PYRENEES-IRQUALIM

Présentation de la marque QUALIVORE

Déposée le 3 janvier 2014 par l'association loi 1901 INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGRO-ALIMENTAIRE DE MIDI-PYRENEES-IRQUALIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « QUALIVORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGRO-ALIMENTAIRE DE MIDI-PYRENEES-IRQUALIM domicilié(e) Chemin de Borderouge - 31320 - CASTANET-TOLOSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque QUALIVORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIVORE est expirée depuis le 3 janvier 2024.

INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGRO-ALIMENTAIRE DE MIDI-PYRENEES-IRQUALIM a également déposé les autres marques suivantes : MIDI-PYRENEES L'EXCEPTION CULTURELLE INSTITU REGIONAL DE LA QUALITE AGRO-ALIMENTAIRE , IRQUALIM PRODUITS DE QUALITE DES TERROIRS DE MIDI-PYRENEES , L'EXCEPTION CULTURELLE


INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGRO-ALIMENTAIRE DE MIDI-PYRENEES-IRQUALIM, Association Loi 1901 - Chemin de Borderouge - 31320 - CASTANET-TOLOSAN - France


CABINET PLASSERAUD - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Volailles (à l'exception de volailles domestiques abattues du genre Gallus) ; viande ; charcuterie ; salaisons ; poissons ; conserves et plats préparés à base de viande, et/ou de canard et/ou d'oie et/ou de gibier et/ou de poisson et/ou de volaille ; foie gras d'oie et/ou foie gras de canard ; graisse d'oie et/ou de canard ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et/ou cuits ; fruits confits et/ou conservés dans l'alcool, fruits secs ; gelées de fruits, confitures et compotes ; huiles comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; bonbons ; chocolat, produits à base de chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâtes alimentaires ;

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés ; malt ; fruits et légumes frais, agrumes ; crustacés vivants ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; fourrages ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; apéritifs sans alcool ; eaux de source et eaux minérales ; bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ;

Services de vente au détail ou en gros au moyen d'un réseau informatique mondial des produits mentionnés dans les classes ci-dessus ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ; présentation de produits agricoles ou agroalimentaires de qualité sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir promotion des ventes ; promotion de produits alimentaires bénéficiant d'AOP ou d'IGP ; informations et conseils aux consommateurs dans le domaine de la qualité agroalimentaire ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité dans le domaine de l'agroalimentaire, services d'organisation de dégustation de nouveaux produits alimentaires à but commercial ou publicitaire ;

Education, formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de la qualité agroalimentaire ; publication de livres, de revues, de périodiques ; publication électronique de revues, de périodiques ; organisation et conduite de congrès, séminaires et colloques dans le domaine de la qualité agroalimentaire ; organisation de divertissements ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'activités et de manifestations sportives, services d'organisation de dégustation de nouveaux produits alimentaires à but de divertissement ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de bars ; services hôteliers.