Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROSCOP
Numéro de dépôt :
1100549
Date de dépôt :
21/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PROSCOP
Déposée le 21 juin 1979 par INSTITUT PROSCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROSCOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROSCOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PROSCOP est expirée depuis le 21 juin 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003