Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTEOPATHIE ANIMALE MECANISTE
Institut Professionnel d'Ostéopathie Animale Mécaniste, Association

Numéro de dépôt :
4063050
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/01/2024
OSTEOPATHIE ANIMALE MECANISTE de Institut Professionnel d\'Ostéopathie Animale Mécaniste

Présentation de la marque OSTEOPATHIE ANIMALE MECANISTE

Déposée le 23 janvier 2014 par Institut Professionnel d'Ostéopathie Animale Mécaniste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OSTEOPATHIE ANIMALE MECANISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est Institut Professionnel d'Ostéopathie Animale Mécaniste, Association domicilié(e) 7 La Perreterie - 79190 - CLUSSAIS LA POMMERAIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Professionnel d'Ostéopathie Animale Mécaniste, M. CRAUSAZ Cyril domicilié(e) 7 La Perreterie - 79190 - CLUSSAIS LA POMMERAIE - France.

La marque OSTEOPATHIE ANIMALE MECANISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEOPATHIE ANIMALE MECANISTE est expirée depuis le 23 janvier 2024.


Institut Professionnel d'Ostéopathie Animale Mécaniste, Association - 7 La Perreterie - 79190 - CLUSSAIS LA POMMERAIE - France


Institut Professionnel d'Ostéopathie Animale Mécaniste, M. CRAUSAZ Cyril - 7 La Perreterie - 79190 - CLUSSAIS LA POMMERAIE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques.