Déposée le 18 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Institut PREVENTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Institut PREVENTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Institut PREVENTIC domicilié(e) Centre des Bruyères, 1, rue Ampère,71000 MÂCON - 71000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 378 425 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Lucie ROCHE Institut PREVENTIC domicilié(e) Centre des Bruyères, 1, rue Ampère,71000 MÂCON - 71000 - France.
La marque Institut PREVENTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335424.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut PREVENTIC est expirée depuis le 18 janvier 2015.
Institut PREVENTIC SARL - Centre des Bruyères, 1, rue Ampère,71000 MÂCON - 71000 - France - SIREN 445378425
Mme Lucie ROCHE Institut PREVENTIC - Centre des Bruyères, 1, rue Ampère,71000 MÂCON - 71000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
– formation dans le domaine de la sécurité ; organisation et conduite de colloques et congrés. Consultation en matière de sécurité ; audit et conseil en matière de sécurité. Edition de supports pédagogiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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