Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle, Association
Numéro de dépôt :
3248614
Date de dépôt :
01/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
01/10/2023
Présentation de la marque ICSI
Déposée le 1 octobre 2003 par la société Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ICSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la société Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle domicilié(e) 6 allée Emile Monso, ZAC du Palays, BP 34038 - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 409 218 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ICSI – Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle domicilié(e) 6 allée Emile Monso, ZAC du Palays, BP 34038 - 31400 - TOULOUSE - France.
La marque ICSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle, Association - 6 allée Emile Monso, ZAC du Palays, BP 34038 - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 449409218
ICSI – Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle - 6 allée Emile Monso, ZAC du Palays, BP 34038 - 31400 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2013 n°2540006 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-26
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir des brochures, des catalogues, des imprimés, des livres, des prospectus, des publications, des revues, des journaux ; matériel d'enseignement ou d'instruction (à l'exception des appareils). Education, formation, enseignement, organisation et conduite de colloques, de conférences de séminaires, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, formation pratique ; publication de textes (autres que textes publicitaires). Services d'ingénieurs a chargent d'analyse, de recherches, d'expertises dans les domaines scientifiques et technologiques ; consultation sur la protection de l'environnement et sur la sécurité industrielle, étude de projets techniques, conception et développement de logiciels informatiques à but pédagogique, création de sites informatiques (site Web). Consultation en matière d'environnement et de securite industrielle pour la protection des biens et des individus.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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