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Marques déposées par la société INSTITUT POUR LE TRAVAIL EDUCATIF ET SOCIAL - ITES
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ITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITES
INSTITUT POUR LE TRAVAIL EDUCATIF ET SOCIAL - ITES

Numéro de dépôt :
3212953
Date de dépôt :
25/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2013
ITES de INSTITUT POUR LE TRAVAIL EDUCATIF ET SOCIAL - ITES

Présentation de la marque ITES

Déposée le 25 février 2003 par la société INSTITUT POUR LE TRAVAIL EDUCATIF ET SOCIAL - ITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la société INSTITUT POUR LE TRAVAIL EDUCATIF ET SOCIAL - ITES domicilié(e) 15 rue Gaston Planté,29850 GOUESNOU - 29850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maurice MORLET Directeur ITES domicilié(e) 15 rue Gaston Planté,29850 GOUESNOU - 29850 - France.

La marque ITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212953.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITES est expirée depuis le 25 février 2013.


INSTITUT POUR LE TRAVAIL EDUCATIF ET SOCIAL - ITES - 15 rue Gaston Planté,29850 GOUESNOU - 29850 - France - SIREN 775576572


Monsieur Maurice MORLET Directeur ITES - 15 rue Gaston Planté,29850 GOUESNOU - 29850 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Education, enseignement et formation professionnelle initiale et continue en travail social et en éducation spécialisée ; Organisation et conduite de colloques et de conférences ; Mise à disposition et prêt de documentation ; Organisation de sélections d'entrée en formation ; Publication d'un périodique.