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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROËN forme juridique :
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TROLL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TROLL
INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROËN forme juridique : association loi 1901

Numéro de dépôt :
3436824
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2016
TROLL de INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROËN forme juridique :

Présentation de la marque TROLL

Déposée le 23 juin 2006 par l'association loi 1901 INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROËN forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROLL »

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROËN forme juridique : domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 396 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROLL est expirée depuis le 23 juin 2016.

INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROËN forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : TROLLISME , La rue est à nous … tous


INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROËN forme juridique : association loi 1901 - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 433396488


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Services de transports des personnes dans les territoires urbains la nuit ; services logistiques en matière de transport pour l'aide à la mobilité des personnes dans les territoires urbains la nuit.Services d'étude, de recherche et d'expérimentation de la mobilité des personnes sur les territoires urbains la nuit.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.