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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROËN forme juridique :
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La rue est à nous … tous
Marque expirée - Marque en non vigueur

La rue est à nous … tous
INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROËN forme juridique : association loi 1901

Numéro de dépôt :
3436825
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2016
La rue est à nous … tous de INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROËN forme juridique :

Présentation de la marque La rue est à nous … tous

Déposée le 23 juin 2006 par l'association loi 1901 INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROËN forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La rue est à nous … tous »

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROËN forme juridique : domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 396 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La rue est à nous … tous est expirée depuis le 23 juin 2016.

INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROËN forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : TROLLISME , TROLL


INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROËN forme juridique : association loi 1901 - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 433396488


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Services d'exposition, et notamment d'une exposition sur les déplacements urbains des personnes, sur les transports des personnes et des marchandises, individuels et publics, sur l'aménagement et la conception des zones urbaines.Services d'étude, de recherche et d'expérimentation sur les déplacements urbains des personnes, sur les transports des personnes et des marchandises, individuels et publics, sur l'aménagement et la conception des zones urbaines.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.