Institut pour la Promotion de la Santé, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3829634
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2021
Présentation de la marque IPS INSTITUT POUR LA PROMOTION DE LA SANTE
Déposée le 6 mai 2011 par l'association loi 1901 Institut pour la Promotion de la Santé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IPS INSTITUT POUR LA PROMOTION DE LA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 Institut pour la Promotion de la Santé domicilié(e) 23 Boulevard Jean Jaurès - 45000 - ORLEANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut pour la Promotion de la Santé domicilié(e) 23 Boulevard Jean Jaurès - 45000 - ORLEANS - France.
La marque IPS INSTITUT POUR LA PROMOTION DE LA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829634.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPS INSTITUT POUR LA PROMOTION DE LA SANTE est expirée depuis le 6 mai 2021.
Institut pour la Promotion de la Santé, Association loi 1901 - 23 Boulevard Jean Jaurès - 45000 - ORLEANS - France
Institut pour la Promotion de la Santé - 23 Boulevard Jean Jaurès - 45000 - ORLEANS - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Inscription le 23 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625913 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-23
Inscription le 9 novembre 2015 - Concession de licence n°657596 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-09
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Assurances ; affaires financières ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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