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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut Polytechnique de Lyon
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POLYTECHNICUM DE LYON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYTECHNICUM DE LYON
Institut Polytechnique de Lyon, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3819344
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2021
POLYTECHNICUM DE LYON de Institut Polytechnique de Lyon

Présentation de la marque POLYTECHNICUM DE LYON

Déposée le 30 mars 2011 par l'association loi 1901 Institut Polytechnique de Lyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYTECHNICUM DE LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut Polytechnique de Lyon domicilié(e) 29 rue du Plat - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Polytechnique de Lyon domicilié(e) 29 rue du Plat - 69002 - LYON - France.

La marque POLYTECHNICUM DE LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYTECHNICUM DE LYON est expirée depuis le 30 mars 2021.

Institut Polytechnique de Lyon a également déposé les autres marques suivantes : I P L INSTITUT POLYTECHNIQUE LYON , IPL INSTITUT POLYTECHNIQUE DE LYON


Institut Polytechnique de Lyon, Association Loi 1901 - 29 rue du Plat - 69002 - LYON - France


Institut Polytechnique de Lyon - 29 rue du Plat - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.