Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTITUT POLYTECHNIQUE DE LYON IPL
Institut Polytechnique de lyon IPL

Numéro de dépôt :
4576007
Date de dépôt :
20/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2029
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE LYON IPL de Institut Polytechnique de lyon IPL

Présentation de la marque INSTITUT POLYTECHNIQUE DE LYON IPL

Déposée par voie électronique le 20 août 2019 par Institut Polytechnique de lyon IPL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT POLYTECHNIQUE DE LYON IPL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est Institut Polytechnique de lyon IPL domicilié(e) 10 place des archives - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine THEVENIN domicilié(e) 10 place des archives - 69002 - LYON - France.

La marque INSTITUT POLYTECHNIQUE DE LYON IPL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT POLYTECHNIQUE DE LYON IPL arrivera à expiration en date du 20 août 2029.


Institut Polytechnique de lyon IPL - 10 place des archives - 69002 - LYON - France


Madame Catherine THEVENIN - 10 place des archives - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs.