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Marques déposées par la société Institut Polytechnique de Grenoble (E.P.S.C.P) Guichet Unique de Valorisation
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CADES Component Architecture for Design of Engineering Systems
Marque expirée - Marque en non vigueur

CADES Component Architecture for Design of Engineering Systems
Institut Polytechnique de Grenoble (E.P.S.C.P) Guichet Unique de Valorisation

Numéro de dépôt :
3498863
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
07/05/2017
CADES Component Architecture for Design of Engineering Systems de Institut Polytechnique de Grenoble (E.P.S.C.P) Guichet Unique de Valorisation

Présentation de la marque CADES Component Architecture for Design of Engineering Systems

Déposée le 7 mai 2007 par la société Institut Polytechnique de Grenoble (E.P.S.C.P) Guichet Unique de Valorisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CADES Component Architecture for Design of Engineering Systems »

Le déposant est la société Institut Polytechnique de Grenoble (E.P.S.C.P) Guichet Unique de Valorisation domicilié(e) 46 avenue Félix Viallet,38031 GRENOBLE CEDEX - 38031 - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 819 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Polytechnique de Grenoble Guichet Unique de Valorisation domicilié(e) 46 avenue Félix Viallet,38031 GRENOBLE CEDEX - 38031 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADES Component Architecture for Design of Engineering Systems est expirée depuis le 7 mai 2017.


Institut Polytechnique de Grenoble (E.P.S.C.P) Guichet Unique de Valorisation - 46 avenue Félix Viallet,38031 GRENOBLE CEDEX - 38031 - France - SIREN 193819125


Institut Polytechnique de Grenoble Guichet Unique de Valorisation - 46 avenue Félix Viallet,38031 GRENOBLE CEDEX - 38031 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; brochures ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.