Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABCO OCBA
INSTITUT PIERRE DELBET, Fonds de dotation

Numéro de dépôt :
4082895
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2024
ABCO OCBA de INSTITUT PIERRE DELBET

Présentation de la marque ABCO OCBA

Déposée par voie électronique le 9 avril 2014 par INSTITUT PIERRE DELBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ABCO OCBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est INSTITUT PIERRE DELBET, Fonds de dotation domicilié(e) 111 Av. Victor HUGO - 75784 - PARIS Cedex 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MBA Associés - Avocats, M. Yvan MONELLI domicilié(e) Parc d'activités Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France.

La marque ABCO OCBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082895.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABCO OCBA est expirée depuis le 9 avril 2024.

INSTITUT PIERRE DELBET a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE DELBET VILLAGE , INSTITUT PIERRE DELBET , CELLULOGIE , CELLULOGY


INSTITUT PIERRE DELBET, Fonds de dotation - 111 Av. Victor HUGO - 75784 - PARIS Cedex 16 - France


MBA Associés - Avocats, M. Yvan MONELLI - Parc d'activités Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.