Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPRAY'N CALM
INSTITUT PHYTOCEUTIC, SAS

Numéro de dépôt :
4028899
Date de dépôt :
29/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2023
SPRAY\'N CALM de INSTITUT PHYTOCEUTIC

Présentation de la marque SPRAY'N CALM

Déposée par voie électronique le 29 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPRAY'N CALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC domicilié(e) Pôle d'Excellence Jean-Louis, 39 via Nova - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 903 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PHYTOCEUTIC, M. Guillaume CORNU-THENARD domicilié(e) Pôle d'Excellence Jean-Louis, 39 via Nova - 83600 - FREJUS - France.

La marque SPRAY'N CALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPRAY'N CALM arrivera à expiration en date du 29 août 2023.

INSTITUT PHYTOCEUTIC a également déposé les autres marques suivantes : PROFIL'JEUNE , PROFILHOM' , Viecalm , OXYDO'MOINS , ABDOPEC , PROFIL'SPORTS , LES INFUSIELLES , BAMBOUFLEX , TRI ACTION , PHYTOCEUTIC


INSTITUT PHYTOCEUTIC, SAS - Pôle d'Excellence Jean-Louis, 39 via Nova - 83600 - FREJUS - France - SIREN 378903256


INSTITUT PHYTOCEUTIC, M. Guillaume CORNU-THENARD - Pôle d'Excellence Jean-Louis, 39 via Nova - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.