Déposée le 30 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « SPEEDGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC domicilié(e) Pôle d'Excellence Jean-Louis, 39 via Nova - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 903 256 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PHYTOCEUTIC domicilié(e) Pôle d'Excellence Jean-Louis, 39 via Nova - 83600 - FREJUS - France.
La marque SPEEDGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT PHYTOCEUTIC, SAS - Pôle d'Excellence Jean-Louis, 39 via Nova - 83600 - FREJUS - France - SIREN 378903256
INSTITUT PHYTOCEUTIC - Pôle d'Excellence Jean-Louis, 39 via Nova - 83600 - FREJUS - France
Inscription le 19 avril 2004 - retrait partiel n°391064 - Publication au BOPI 2004-04-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Inscription le 18 mai 2010 - Changement d'adresse n°523909 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18
Inscription le 18 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523908 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2013 n°2543123 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-28
Inscription le 6 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756285 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06
Inscription le 12 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°803223 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12
Viande, poisson, volaille, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers. Huiles et graisses comestibles. Produits diététiques, énergétiques à usage non médical réalisés à partir d'un ou de plusieurs des substances ou aliments ci dessus. Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir. Produits diététiques et énergétiques à usage non médical à base de l'un ou de plusieurs des aliments ci dessus. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, préparations pour faire des boissons diététiques et énergétiques non alcoolisées et non à usage médical.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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