Marque expirée - Marque en non vigueur

ProRoyal
INSTITUT PHYTOCEUTIC SAS

Numéro de dépôt :
98738758
Date de dépôt :
23/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2018

Présentation de la marque ProRoyal

Déposée le 23 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ProRoyal »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC domicilié(e) Z.I. La Palud, rue Albert Einstein,83600 FREJUS (dossier no 2382439) - 83600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 903 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PHYTOCEUTIC SAS domicilié(e) Z.I. LA PALUD, Rue Albert Einstein,83600 FREJUS (dossier no 2382439) - 83600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ProRoyal est expirée depuis le 23 juin 2018.

INSTITUT PHYTOCEUTIC a également déposé les autres marques suivantes : PROFIL'JEUNE , PROFILHOM' , Viecalm , OXYDO'MOINS , ABDOPEC , PROFIL'SPORTS , LES INFUSIELLES , BAMBOUFLEX , TRI ACTION , PHYTOCEUTIC


INSTITUT PHYTOCEUTIC SAS - Z.I. La Palud, rue Albert Einstein,83600 FREJUS (dossier no 2382439) - 83600 - France - SIREN 378903256


INSTITUT PHYTOCEUTIC SAS - Z.I. LA PALUD, Rue Albert Einstein,83600 FREJUS (dossier no 2382439) - 83600 - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2008 n°2382439 - Publication au BOPI 2008-08-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Substances diététiques à usage médical Cosmétique Boisson non alcoolisée Cosmétiques ou substances diététiques à usage médical sous forme de : sirops, comprimés, baume, gel lavant, bain de bouche, huile à la propolis, teinture de propolis, bâtonnet à lèvres, dentifrices, aérosols nasal, gomme, aérosol oral, comprimés effervescents, ampoules.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.