Déposée le 23 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ProRoyal »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC domicilié(e) Z.I. La Palud, rue Albert Einstein,83600 FREJUS (dossier no 2382439) - 83600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 903 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PHYTOCEUTIC SAS domicilié(e) Z.I. LA PALUD, Rue Albert Einstein,83600 FREJUS (dossier no 2382439) - 83600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT PHYTOCEUTIC SAS - Z.I. La Palud, rue Albert Einstein,83600 FREJUS (dossier no 2382439) - 83600 - France - SIREN 378903256
INSTITUT PHYTOCEUTIC SAS - Z.I. LA PALUD, Rue Albert Einstein,83600 FREJUS (dossier no 2382439) - 83600 - France
Renouvellement sans limitation le 22 août 2008 n°2382439 - Publication au BOPI 2008-08-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31
Substances diététiques à usage médical Cosmétique Boisson non alcoolisée Cosmétiques ou substances diététiques à usage médical sous forme de : sirops, comprimés, baume, gel lavant, bain de bouche, huile à la propolis, teinture de propolis, bâtonnet à lèvres, dentifrices, aérosols nasal, gomme, aérosol oral, comprimés effervescents, ampoules.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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