Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'OR DE MEDITERRANEE
INSTITUT PHYTOCEUTIC, SAS

Numéro de dépôt :
4028864
Date de dépôt :
29/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2023
L\'OR DE MEDITERRANEE de INSTITUT PHYTOCEUTIC

Présentation de la marque L'OR DE MEDITERRANEE

Déposée par voie électronique le 29 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'OR DE MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC domicilié(e) Pôle d'Excellence Jean-Louis, 39 via Nova - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 903 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PHYTOCEUTIC, M. Guillaume CORNU-THENARD domicilié(e) Pôle d'Excellence Jean-Louis, 39 via Nova - 83600 - FREJUS - France.

La marque L'OR DE MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OR DE MEDITERRANEE arrivera à expiration en date du 29 août 2023.

INSTITUT PHYTOCEUTIC a également déposé les autres marques suivantes : PROFIL'JEUNE , PROFILHOM' , Viecalm , OXYDO'MOINS , ABDOPEC , PROFIL'SPORTS , LES INFUSIELLES , BAMBOUFLEX , TRI ACTION , CookY


INSTITUT PHYTOCEUTIC, SAS - Pôle d'Excellence Jean-Louis, 39 via Nova - 83600 - FREJUS - France - SIREN 378903256


INSTITUT PHYTOCEUTIC, M. Guillaume CORNU-THENARD - Pôle d'Excellence Jean-Louis, 39 via Nova - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.