Déposée le 12 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT PHYTOCEUTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HERBAFRESH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-26 du 25 juin 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT PHYTOCEUTIC domicilié(e) Zone Industrielle La Palud, rue Einstein, 86600 FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 903 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL INSTITUT PHYTOCEUTIC - France.
La marque HERBAFRESH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT PHYTOCEUTIC SARL - Zone Industrielle La Palud, rue Einstein, 86600 FREJUS - France - SIREN 378903256
SARL INSTITUT PHYTOCEUTIC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Substances diététiques à usage médical Boisson non alcoolisée.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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