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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC
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BIO-CAKE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-CAKE
INSTITUT PHYTOCEUTIC, SAS

Numéro de dépôt :
3738663
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2020
BIO-CAKE de INSTITUT PHYTOCEUTIC

Présentation de la marque BIO-CAKE

Déposée par voie électronique le 17 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO-CAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC domicilié(e) Pôle d'Excellence Jean-Louis 39 via Nova 83600 FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 903 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PHYTOCEUTIC domicilié(e) Pôle d'Excellence Jean-Louis 39 via Nova 83600 FREJUS - France.

La marque BIO-CAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-CAKE est expirée depuis le 17 mai 2020.

INSTITUT PHYTOCEUTIC a également déposé les autres marques suivantes : PROFIL'JEUNE , PROFILHOM' , Viecalm , OXYDO'MOINS , ABDOPEC , PROFIL'SPORTS , LES INFUSIELLES , BAMBOUFLEX , TRI ACTION , PHYTOCEUTIC


INSTITUT PHYTOCEUTIC, SAS - Pôle d'Excellence Jean-Louis 39 via Nova 83600 FREJUS - France - SIREN 378903256


INSTITUT PHYTOCEUTIC - Pôle d'Excellence Jean-Louis 39 via Nova 83600 FREJUS - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 6 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756285 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Inscription le 12 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°803223 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12

Substances diététiques à usage médical ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Levure, poudre pour faire lever ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; tous les produits précit sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.