Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC
/
BIO-CAKE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIO-CAKE
INSTITUT PHYTOCEUTIC, SAS

Numéro de dépôt :
3478695
Date de dépôt :
01/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2027
BIO-CAKE de INSTITUT PHYTOCEUTIC

Présentation de la marque BIO-CAKE

Déposée le 1 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-CAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC domicilié(e) POLE D'EXCELLENCE JEAN-LOUIS, 39 VIA NOVA, CS 20138 - 83618 - FREJUS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 903 256 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PHYTOCEUTIC, M. DAHAN Didier domicilié(e) POLE D'EXCELLENCE JEAN-LOUIS, 39 VIA NOVA, CS 20138 - 83618 - FREJUS CEDEX - France.

La marque BIO-CAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3478695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO-CAKE arrivera à expiration en date du 1 février 2027.

INSTITUT PHYTOCEUTIC a également déposé les autres marques suivantes : PROFIL'JEUNE , PROFILHOM' , Viecalm , OXYDO'MOINS , ABDOPEC , PROFIL'SPORTS , LES INFUSIELLES , BAMBOUFLEX , TRI ACTION , PHYTOCEUTIC


INSTITUT PHYTOCEUTIC, SAS - POLE D'EXCELLENCE JEAN-LOUIS, 39 VIA NOVA, CS 20138 - 83618 - FREJUS CEDEX - France - SIREN 378903256


INSTITUT PHYTOCEUTIC, M. DAHAN Didier - POLE D'EXCELLENCE JEAN-LOUIS, 39 VIA NOVA, CS 20138 - 83618 - FREJUS CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Inscription le 18 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523908 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Inscription le 18 mai 2010 - Changement d'adresse n°523909 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2017 n°2643342 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-03-14

Inscription le 6 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756285 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Inscription le 12 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°803223 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12

Produits pharmaceutiques et veterinaires substances dietetiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ;

Gelées, confitures, compotes, boissons lactées, ou le lait predomine, tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapiocca, sagou, succédanés du café ; pain, confiserie, ; miel, sirop de mélasse ; crêpes ; ; biscuiterie, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de cafe, de chocolat, ou de thé, tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.