Déposée le 20 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT PHYTOCEUTIC Herba Diffusion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROROYALEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT PHYTOCEUTIC Herba Diffusion domicilié(e) Zone Industrielle la Palud, 37, rue Albert Einstein, 83600 FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 903 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PHYTOCEUTIC Herba Diffusion - France.
La marque PROROYALEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROROYALEN est expirée depuis le 20 mai 2008.
INSTITUT PHYTOCEUTIC SARL Herba Diffusion - Zone Industrielle la Palud, 37, rue Albert Einstein, 83600 FREJUS - France - SIREN 378903256
INSTITUT PHYTOCEUTIC Herba Diffusion - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Substances diététiques à usage médical à base de Miel, Propolis, Gelée Royale, Pollen Cosmétique Boisson non alcoolisée.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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