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Marques déposées par INSTITUT PASTEUR
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TUBER-BAG-PASTEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUBER-BAG-PASTEUR
INSTITUT PASTEUR

Numéro de dépôt :
1603030
Date de dépôt :
18/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2010

Présentation de la marque TUBER-BAG-PASTEUR

Déposée le 18 juillet 1990 par INSTITUT PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBER-BAG-PASTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT PASTEUR, domicilié(e) Fondation privée reconnue d'Utilité Publique, 25-28 rue du Docteur Roux, 75015 PARIS (dossier no 2177583) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PASTEUR domicilié(e) (dossier no 2177583) - France.

La marque TUBER-BAG-PASTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUBER-BAG-PASTEUR est expirée depuis le 18 juillet 2010.

INSTITUT PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : PLATELIA-PASTEUR , DIVASTA , CELOGOS , ENZYMMUNOPLAQUE , PASTEURDON : PENSEZ À NOUS, PENSEZ À VOUS , Ne soyez pas sport avec les maladies , ENZYMMUNOPLAQUE , PASTEUR SERVICE , SEQUALIGN , INSTITUT PASTEUR


INSTITUT PASTEUR - Fondation privée reconnue d'Utilité Publique, 25-28 rue du Docteur Roux, 75015 PARIS (dossier no 2177583) - France


INSTITUT PASTEUR - (dossier no 2177583) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2177583 - Publication au BOPI 2000-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Appareillage à usage de vaccination