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Marques déposées par INSTITUT PASTEUR
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RICKETTSILAM-PASTEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RICKETTSILAM-PASTEUR
INSTITUT PASTEUR

Numéro de dépôt :
1220725
Date de dépôt :
03/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2002

Présentation de la marque RICKETTSILAM-PASTEUR

Déposée le 3 décembre 1982 par INSTITUT PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RICKETTSILAM-PASTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT PASTEUR, domicilié(e) 25, rue du Docteur Roux, 75015 Paris (dossier no 2008851) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PASTEUR Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2008851) - France.

La marque RICKETTSILAM-PASTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RICKETTSILAM-PASTEUR est expirée depuis le 3 décembre 2002.

INSTITUT PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : PLATELIA-PASTEUR , DIVASTA , CELOGOS , ENZYMMUNOPLAQUE , PASTEURDON : PENSEZ À NOUS, PENSEZ À VOUS , Ne soyez pas sport avec les maladies , ENZYMMUNOPLAQUE , PASTEUR SERVICE , SEQUALIGN , INSTITUT PASTEUR


INSTITUT PASTEUR - 25, rue du Docteur Roux, 75015 Paris (dossier no 2008851) - France


INSTITUT PASTEUR Direction Juridique - (dossier no 2008851) - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1992 n°2008851 - Publication au BOPI 1992-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Produits pour le diagnostic à usage scientifique. Produits pour le diagnostic à usage médical.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.