Accueil marques.expert
/
Marques déposées par INSTITUT PASTEUR
/
PASTEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASTEUR
INSTITUT PASTEUR, Fondation privée reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
1580373
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2030

Présentation de la marque PASTEUR

Déposée le 15 mars 1990 par INSTITUT PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT PASTEUR, Fondation privée reconnue d'utilité publique domicilié(e) 25-28 Rue du Docteur Roux - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PASTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASTEUR arrivera à expiration en date du 15 mars 2030.

INSTITUT PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : PASTEURDON : PENSEZ À NOUS, PENSEZ À VOUS , Ne soyez pas sport avec les maladies , INSTITUT PASTEUR , L'INCURABLE CURIOSITÉ , PASTEURDON , , PASTEURDON , LE DON SANS DETOUR , DEFENDONS LA RECHERCHE , CHATEAU DES RAVATYS


INSTITUT PASTEUR, Fondation privée reconnue d'utilité publique - 25-28 Rue du Docteur Roux - 75015 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2000 n°2167433 - Publication au BOPI 2000-03-10

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2010 n°2427880 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-14

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733500 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Produits chimiques et compositions pour l'industrie pharmaceutique, chimique, alimentaire, pour les laboratoires d'analyses, la recherche scientifique, l'agriculture, la conservation des aliments, en particulier proteines et dérivés, produits chimiques obtenus ou transformés par fermentation, antibiotiques, stéroïdes.Produits biologiques;produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits pour l'industrie pharmaceutique, les laboratoires d'analyses, la destruction des végétaux et animaux nuisibles, sérums, vaccins, allergènes, antigènes et enzymes, milieux de culture, sang et dérivés; produits diététiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.