Présentation de la marque INSTITUT PASTEUR TEXCELL
Déposée le 17 mars 1992 par INSTITUT PASTEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSTITUT PASTEUR TEXCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est INSTITUT PASTEUR, Fondation privée reconnue d'utilité publique domicilié(e) 25-28 rue du Docteur Roux,75724 PARIS Cedex 15 (dossier no 2227715) - 75724 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2227715) - 75009 - France.
La marque INSTITUT PASTEUR TEXCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT PASTEUR, Fondation privée reconnue d'utilité publique - 25-28 rue du Docteur Roux,75724 PARIS Cedex 15 (dossier no 2227715) - 75724 - France
GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2227715) - 75009 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2002 n°2227715 - Publication au BOPI 2002-09-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11
Inscription le 15 octobre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°357038 - Publication au BOPI 2002-10-15
Inscription le 18 octobre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°357294 - Publication au BOPI 2002-10-18
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
.Tests effectués sur des produits issus de biotechnologie. . Service de tests effectués sur des produits issus de biotechnologie
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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