Déposée le 4 avril 1985 par INSTITUT PASTEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INSTITUT PASTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INSTITUT PASTEUR, Fondation privée reconnue d'utilité publique domicilié(e) 25-28 rue du Docteur Roux - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque INSTITUT PASTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT PASTEUR, Fondation privée reconnue d'utilité publique - 25-28 rue du Docteur Roux - 75015 - PARIS - France
INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2005 n°2279744 - Publication au BOPI 2005-01-20
Renouvellement sans limitation n°2045955 - Publication au BOPI 1995-38
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36
Renouvellement avec limitation le 14 janvier 2015 n°2575771 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-14
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. ; Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuit ; gelées, confitures ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves. ; Services de recherches et de consultations dans les domaines chimique, médical, pharmaceutique, vétérinaire, biologique et d'une façon plus générale, dans le domaine scientifique ; laboratoires bactériologiques et chimiques, services divers.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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